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DE LA LÉGITIMITÉ DE LA MONNAIE À LA LÉGITIMITÉ DES FINANCES PUBLIQUES : UN POINT DE VUE D’ÉCONOMIE INSTITUTIONNELLE (1/2)

L’institutionnalisme monétaire à la française peut éclairer la question de la légitimité des finances publiques. Premières réponses exploratoires.

par Bruno Théret

Publié dans Céline Husson-Rochcongar (dir.), La légitimité en finances publiques, Mare et Martin, Collection Droit et Gestions Publiques, 2022, pp. 153-197.

Introduction

Le courant de recherches sur la monnaie récemment labellisé « institutionnalisme monétaire à la française » dans lequel je m’inscris [1] développe l’idée que la monnaie est non pas d’abord un instrument de l’échange marchand, mais une institution de compte et de paiement de dettes, assise sur la confiance. Dans cette approche « qui s’est constituée autour de la notion de légitimité » [2], la confiance dans la monnaie prend trois formes dites « méthodique », « hiérarchique » et « éthique », renvoyant chacune à un principe d‘action spécifique : la rationalité – calculatoire et mimétique – fonde la confiance méthodique au plan économique ; la légalité est au cœur de la confiance hiérarchique au plan politique ; et la légitimité – référée au plan symbolique à des valeurs et normes communes héritées du passé ou à faire advenir – se confond avec la confiance éthique. Céline Husson a eu l’intuition que cette approche de la monnaie comme confiance pouvait éclairer plus largement la question de la légitimité des finances publiques et m’a demandé si je pouvais l’endosser et la creuser. Ayant travaillé dans les années 1980 sur les finances publiques avant de me consacrer à partir des années 1990 plus intensément à la question monétaire au sein du courant ci-dessus évoqué, il m’était difficile de refuser sa proposition – d’où le présent texte – bien que l’exercice soit complexe, surtout dans les délais impartis par la publication de cet ouvrage – d’où un texte au caractère encore purement exploratoire.

Ce texte est composé de deux parties. La première partie présente succinctement l’approche institutionnaliste de la monnaie précédemment évoquée en mettant en exergue les principales propositions théoriques susceptibles de faire sens pour le rapprochement recherché, dont notamment celles relatives à la confiance. La seconde partie explore les possibilités d’extension de l’approche institutionnaliste de la confiance dans la monnaie à l’analyse de la légitimité des finances publiques en deux étapes : je regarde d’abord comment la structure triadique de la confiance, révélée par l’analyse des crises et innovations monétaires, peut s’inscrire dans la littérature généraliste de sciences sociales qui cherche à théoriser la confiance, avant d’examiner comment elle peut éclairer la question de la légitimité des finances publiques.

I. La légitimité de la monnaie : une affaire de confiance éthique

L’approche institutionnaliste de la monnaie, telle que développée en France, la considère non pas comme un simple moyen d’échange marchand ou un instrument défini à partir de trois ou quatre « fonctions », mais comme une institution et un rapport social de portée plus générale. On résumera cette approche en développant les points suivants : 1/La monnaie en général est une institution de compte et de paiement de dettes ; 2/Toutes les dettes ne se valent pas ; certaines d’entre elles comme la monnaie ont directement à voir avec la souveraineté ; 3/La monnaie est confiance.

I.A. La monnaie en général est une institution de compte et de paiement de dettes

I.A.1. Définition de l’institution et application à la monnaie

Qu’entend-on d’abord par institution ? Nous nous référerons ici à la définition qu’en donne l’économiste institutionnaliste étatsunien J. R. Commons dans la mesure où elle nous semble la plus élaborée et où celui-ci l’applique, entre autres, explicitement à la monnaie[3]. Selon Commons (1934-1990),

« Si nous nous efforçons de trouver un principe universel, commun à tout comportement considéré comme institutionnel, nous pouvons définir une institution comme étant une action collective contrôlant l’action individuelle. L’action collective se déploie sur toute la gamme allant de la coutume inorganisée jusqu’aux nombreux groupes actifs, comme la famille, la firme, la société de portefeuille, l’association professionnelle, le système de la Réserve fédérale, […] ou l’État. [… Mais] l’action collective est davantage qu’un contrôle de l’action individuelle – c’est, du fait même du contrôle exercé […] une libération de l’action individuelle de la coercition, de la contrainte, de la discrimination ou de la concurrence déloyale, grâce aux restrictions imposées aux autres individus. Et l’action collective est davantage que la contrainte et la libération de l’action individuelle ; c’est l’expansionde la volonté de l’individu bien au-delà de ce que la modestie de ses propres actions peut lui permettre d’accomplir. […] Étant donné que pour certains individus cette libération et cette expansion consistent à exercer à leur avantage une contrainte sur d’autres individus, […] la définition dérivée d’une institution est la suivante : une action collective en contrainte, en libération et en expansion de l’action individuelle »[4].

D’où la définition suivante de l’institution monétaire :

« La monnaie, au sens moderne, est l’institution sociale de la création, de la négociabilité et de la libération des dettes nées des transactions. […] Ainsi la monnaie n’est-elle que secondairement, un instrument d’échange ; c’est d’abord un moyen social de création, de transfert et d’extinction des dettes. »[5]

La monnaie est ainsi une institution (un système d’action collective) qui permet de créer des dettes en les comptabilisant au moyen d’un système et d’une unité de compte et en les transférant et les éteignant (définitivement ou momentanément) via des paiements. Le compte et le paiement apparaissent alors comme des propriétés génériques ou des formes fonctionnelles de la monnaie en général, c’est-à-dire considérée en tant qu’institution humaine propre, abstraction faite des usages historiques particuliers qui peuvent en être faits dans diverses sociétés. Mais compte et paiement ne suffisent pas à définir la monnaie comme un rapport social susceptible de se perpétuer en tant que tel dans le temps. Il ne peut en être ainsi que parce qu’elle a une dimension proprement institutionnelle d’action collective organisée qui constitue sa  troisième propriété générique ; la monnaie est le produit d’un monnayage par la médiation duquel elle est créée, distribuée et détruite selon des règles instituées qui assurent que l’unicité du compte soit respectée et que les paiements fassent système, de telle sorte que la communauté de compte et de paiement de tous ceux qui l’acceptent puisse se constituer de manière pérenne.

Considérer la monnaie comme une institution consiste donc à prendre en compte cette dimension institutionnelle, au sens usuel en sciences sociales de nos jours, de la monnaie en tant que système politiquement construit de règles de monnayage, mais sans l’y réduire, car, simultanément, la monnaie s’inscrit aussi, symboliquement, dans les esprits en tant que langage spécial de compte et, économiquement, dans la matérialité des objets que sont les instruments de paiement[6]. Dit autrement la monnaie est présente au monde sous trois états : c’est à la fois une unité idéelle et un système de compte incorporés dans la psyché, un ensemble d’instruments de paiement matériellement objectivés, et un ensemble de règles et normes instituées de monnayage permettant à la pluralité des instruments matériels de paiement de s’inscrire de façon permanente dans le cadre d’un système mental de compte unique. C’est seulement par l’intermédiaire du processus de monnayage que les formes unité de compte et moyen de paiement de la monnaie peuvent être fonctionnelles à sa reproduction dans le temps. C’est par lui que le système-langage de compte s’inscrit dans des objets qui deviennent par là-même moyens de paiement, permettant ainsi la fermeture des dettes ouvertes par les diverses transactions économiques qui forment la trame de la société et qui peuvent alors être relancées (cf. schéma 1). Ce processus récurrent engendre la communauté de compte et de paiement des utilisateurs de la monnaie et fait de la monnaie un opérateur de totalisation sociale.

Schéma 1 : Le monnayage au cœur de la dynamique cyclique du procès de production de la monnaie et de la reproduction des dettes

 

I.A.2. Régime monétaire et processus de monnayage

Si le monnayage produit la monnaie en affectant une valeur en unité de compte aux instruments de paiement, on peut alors parler d’un fonctionnement en régime de la monnaie dès lors qu’elle se reproduit de façon récurrente selon des règles et normes de monnayage dotées d’une certaine permanence. Le fonctionnement en régime d’un tel circuit est étroitement conditionné par la qualité du monnayage. En effet, au sein d’un même groupement d’appartenance, les dettes peuvent être créées par des transactions d’origines diverses et renvoyant à des logiques d’action hétérogènes qui délimitent une pluralité de sphères de pratiques sociales et engendrent des instruments de paiement qui leur sont propres[7]. La qualité du monnayage dépend de sa capacité à maintenir un équilibre de tensions entre cette pluralité des moyens de paiement et le cadre unique et stable du langage de compte qui totalise la société en tant que communauté de compte. Pour être légitime, l’organisation du monnayage doit être capable d’investir la monnaie du rôle de représentant d’une communauté unifiée autour d’une unité de compte commune et de la convertibilité entre les divers moyens de paiement qui y circulent, qu’il s’agisse, comme dans le cas des sociétés actuelles, de moyens de paiement publics ou privés susceptibles d’éteindre des dettes d’origine contractuelle ou d’honorer des dettes tutélaires fiscales et sociales. La monnaie institutionnalisée par le monnayage fait ainsi partie des pouvoirs souverains s’exerçant au sein de la communauté de compte et de paiements qu’elle engendre ; elle peut même prétendre, dans certains contextes et conjonctures, à une position d’autorité souveraine dans l’ordre politique, en surplomb des pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire constitutifs de l’État[8].

Le régime monétaire est en crise si le processus de monnayage conduit soit à un fractionnement de l’unité de compte en autant d’unités de paiement qu’il y a de sphères différenciées, soit à une centralisation-unification de tous les paiements autour d’un instrument unique émis selon des règles privilégiant une sphère transactionnelle particulière, laquelle tend alors à absorber ou à soumettre les autres sphères à sa propre loi. On a qualifié respectivement de petites crises de légitimation et de légitimité de la souveraineté (en matière) monétaire ces deux types de crise monétaire liés à des monnayages déficients, sans qu’on puisse incriminer des usages non strictement monétaires de la monnaie[9].

Mais on ne saurait en rester au niveau de la monnaie en général, abstraction faite des usages qui en sont fait dans les sociétés historiques, usages qui peuvent entrer en contradiction avec la reproduction de ses propriétés génériques. Ainsi, dans les sociétés capitalistes et étatiques actuelles, les usages privatifs, par certaines factions du corps social, des monnaies nationales comme réserve de valeur (leur transformation en moyen d’accumulation de richesse) et en tant que devise internationale, peuvent s’avérer antinomiques avec leurs formes fonctionnelles de bien public commun. Et si on peut considérer que dans ces sociétés, l’invention de banques centrales alliées aux trésors publics ont permis finalement de sortir des petites crises de légitimité ou de légitimation en accommodant la pluralité des émetteurs de moyens de paiement dans le cadre d’une unicité des unités nationales de compte, l’occurrence extrêmement fréquente de crises monétaires, bancaires et financières[10] montre qu’il n’en est pas de même pour ce qui concerne tant la conversion des monnaies nationales en capital-argent, qui tend à conduire à leur sortie de la circulation des biens et services, que leur marchandisation internationale, qui tend à contredire leur capacité à servir de moyen de paiement ultime sur les territoires où elles sont pourtant supposées être des monnaies souveraines de cours légal[11].

Ces usages de la monnaie qui expriment son encastrement dans les contextes économiques national et international des sociétés capitalistes actuelles doivent donc être eux-mêmes régulés par la fixation de règles et normes additionnelles de monnayage concernant la fixation ou la manipulation du taux d’intérêt et du taux de change, c’est-à-dire des prix de conversion de la monnaie nationale en capital et en devises étrangères respectivement. La régulation des taux d’intérêt est ce qui doit permettre de recycler le capital argent dans la production et la circulation monétaires, tandis que le réglage du taux de change est ce qui doit permettre à une monnaie nationale de cours légal de garder son rôle de moyen ultime de paiement des dettes sur le territoire national.

Au total, les systèmes monétaires des sociétés capitalistes-étatiques actuelles sont travaillés par trois antinomies constitutives – unicité du compte/pluralité des paiements, circulation marchande/accumulation du capital, et cours légal national/devise internationale. Les tensions propres à chacune de ces antinomies doivent être régulées par l’action collective et maintenues dans certaines limites ; les régimes d’émission-destruction des moyens de paiements, de fixation des taux d’intérêt et de change doivent en outre être corrélés ou compatibles entre eux pour que le régime de monnayage qui assure leur complémentarité institutionnelle puisse être stabilisé et que le système monétaire se reproduise sans crise.

I.B. Toutes les dettes ne se valent pas ; certaines d’entre elles comme la monnaie ont directement à voir avec la souveraineté

Un second élément important de notre approche institutionnelle de la monnaie, qui a directement à voir avec la question de la légitimité en finances publiques, est qu’elle part d’une pluralité de formes de transactions créatrices de dettes, au sein de laquelle elle accorde une place primordiale aux dettes de vie associées aux transactions liant verticalement les individus au tout social et au souverain censé détenir l’autorité sur ce tout.

I.B.1. Dettes de vie et souveraineté

On tire en effet de l’anthropologie et de l’histoire l’hypothèse que la monnaie est d’origine sacrificielle et renvoie à la représentation d’une forme originaire et primordiale de dettes, les dettes de vie. Cette hypothèse heuristique posant que la dette de vie est à l’origine de la monnaie est du type “big bang” ; on ne peut complètement la prouver mais, comme il est avéré que certaines sociétés sans État et/ou sans marché connaissent des formes de monnaie, elle est empiriquement beaucoup plus plausible que celles du troc ou de l’origine étatique de la monnaie. Selon cette hypothèse, la monnaie est un fait social universel, un invariant anthropologique qui a pour fondement le fait que tout humain est confronté à la mort, et que tout groupe humain doté d’une permanence multigénérationnelle est nécessairement structuré à partir de représentations de ce qu’on peut dénommer des “dettes de vie” liant symboliquement l’individu à ce groupe. Dans toute société, en effet, les humains naissent, engendrent et meurent : ils reçoivent, donnent et rendent la vie. La vie fait donc l’objet de dons à l’origine de dettes de vie : chaque être humain se voit en effet reconnu socialement doté d’un capital de vie (« réserve de vie ») pouvant être approprié de diverses façons et faire l’objet de diverses transactions entraînant la création et la circulation de dettes à l’égard de créanciers présumés quant à eux immortels. Ces dettes de vie sont au cœur de la reproduction sociale car tout groupe humain, toute société, pour s’inscrire dans la durée, doit faire face à la nécessité d’assurer sa pérennité par-delà la disparition inéluctable à terme de ses membres, ce qui passe par la transmission des dettes de vie entre générations et l’entretien du « capital–vie » global de la société[12]. Les paiements des dettes de vie sont censés assurer que le capital de vie global du groupement est maintenu à travers le temps en dépit des accidents de la vie (maladies et meurtres) et de la mort de ses membres. Dans cette perspective, la monnaie fait office de substitut non violent aux victimes vivantes (humaines et animales) dans les paiements sacrificiels ou de compensation offerts aux créanciers qu’on veut éternels de la dette de vie.

Il convient alors de distinguer deux grandes formes de dette de vie dont la présence, au plan symbolique, est encore attestée dans le monde actuel : une forme verticale pour les dettes entre humains et autorités suprahumaines immortelles et/ou leurs représentants sur terre (on doit des sacrificesaux dieux ou aux ancêtres, des dimesaux Églises, des impôtsaux États-Nations) ; une forme diagonale pour les dettes de vie entre groupes humains d’une même société qui se reproduisent et s’élargissent moyennant des transferts de capital de vie via alliances, filiations et compensations des déficits créés par les échanges d’êtres humains ou les meurtres (mariages et dots, transmissions et héritages, amendes pour rapts et meurtres, dettes sociales mutuelles entre parties de la société dans les démocraties sociales solidaristes)[13].

Cette conception de la monnaie comme institution de compte et de paiement des dettes procédant originairement de la dette de vie a deux conséquences théoriques fondamentales. La première est que, puisqu’il n’existe pas de société où l’homme soit immortel, la dette de vie est un fait symbolique universel – comme peut l’être le tabou de l’inceste. Pour autant cette universalité qui caractérise aussi la monnaie, dès lors qu’elle est instituée comme substitut aux victimes vivantes dans les sacrifices, n’implique pas que dettes de vie et monnaies prennent des formes identiques et soient pensées de la même façon dans les différentes sociétés humaines. Ainsi, dans les sociétés capitalistes modernes où pourtant les dettes de vie sont déniées par l’idéologie économique prévalente qui met en scène un individu rationnel immortel et asexué et des dettes privées purement contractuelles, elles n’en structurent pas moins le tout social en y prenant le nom de dettes sociales ; la délégitimation des autorités souveraines transcendentales par les philosophes des Lumières y a en effet entraîné l’inversion du rapport créancier-débiteur entre l’individu et le tout social, et s’est accompagnée de l’invention de dettes contractuelles désacralisées par la bourgeoisie marchande[14]. Les dettes sociales – dettes de la société à l’égard d’elle-même, condition de sa pérennité terrestre – correspondent aux obligations de protection sociale par l’État ou des institutions publiques mutualistes à l’égard des citoyens et/ou de divers groupes les représentant ; elles ont pour contreparties les obligations fiscales de ceux-ci vis-à-vis de l’État et les obligations réciproques des groupes vis-à-vis de « parties symétriques » de la société[15].

La deuxième conséquence théorique est que dans la relation monnaie/dette de vie résident également les fondements d’un lien entre monnaie et souveraineté. La mort n’est-elle pas en effet la première forme de manifestation d’une souveraineté ? La souveraineté de ce qui paraît immortel au plan symbolique explique que le lieu de la souveraineté ait d’abord été, et reste encore pour les personnes religieuses, situé dans l’en-deça et l’au-delà de la vie, là où on se représente que résident les puissances cosmiques dont l’humanité est issue. De là également la représentation que la dette de vie est une dette à l’égard du souverain, une dette d’autorité (authoritative debt)[16], qu’il est impossible de véritablement rembourser dans le cours de la vie humaine mais qu’on peut seulement honorer par des paiements réguliers (paiements sacrificiels, impôts annuels) dont seule la mort peut libérer. De là encore le fait que la souveraineté politique soit une souveraineté fondée sur la pérennité du groupe, par-delà la mort biologique inéluctable de ses membres ; le groupe survit à ses membres et cette pérennité fonde sa souveraineté, il ne connaît pas la mort, au contraire il la commande. De là enfin, dès lors que l’exercice de la souveraineté politique ne trouve plus la source de sa légitimité dans un droit divin, la représentation selon laquelle les puissances temporelles souveraines sont des puissances profanes, reposant sur une protection de la vie tant individuelle que du groupe dont l’effectivité (santé, sécurité et protection sociale) est alors au fondement de leur légitimité.

Tout comme celles de la dette de vie et de la monnaie, les représentations de la souveraineté changent historiquement et selon les sociétés. Notamment la souveraineté peut être vue comme transcendance (dieux, ancêtres) ou immanence (contrat ou pacte social, peuple organisé). Cela vaut y compris pour le monde actuel où l’idée de souveraineté du peuple a pris historiquement des sens différents, lesquels ont conduit à la construction d’États modernes de formes différentes et donnant au capitalisme et aux marchés des formes elles aussi différentes[17]. Parallèlement aux variations selon les sociétés dans les formes légitimes de relation entre État et économie de marché, on observe aussi une différenciation des conceptions de la monnaie et des régimes monétaires associés à ces conceptions[18]. La représentation de la monnaie propre à la vision libérale qui trouve son origine dans la philosophie politique de John Locke, principal ingénieur de la Grande Révolution politique, monétaire et financière anglaise, n’est qu’une représentation parmi d’autres. L’État et le capitalisme se sont construits en Europe continentale et en Amérique selon divers modèles dans lesquels l’État et/ou le peuple en tant que nation sont institués en tant qu’autorité souveraine et où la souveraineté monétaire doit être entendue non comme souveraineté de la monnaie mais comme souveraineté sur la monnaie[19].

I.B.2. Dettes tutélaires dont on ne peut se libérer et dettes contractuelles libérables

Les sociétés modernes sont différenciées en différents ordres ou « provinces de vie » autonomes qui sont le produit d’un processus de différenciation sociale ayant affecté les groupements communautaires où les dimensions religieuse, politique, économique et domestique de la vie en société étaient jusque-là confondues. Cette différenciation qui renvoie à une division des activités économiques, politiques, domestiques et symboliques, menace en permanence l’unité des sociétés et leur inscription dans la durée. La monnaie, en tant que constitutive d’une communauté de compte et de paiements, y apparaît alors très clairement comme une médiation sociale qui peut permettre de réunifier le social par-delà sa différenciation en ordres autonomes à la fois complémentaires et concurrents de pratiques sociales.

Dans l’ensemble des dettes-créances structurant les sociétés actuelles et que la monnaie a le pouvoir d’évaluer et de « régler » ou d’honorer, deux grands types doivent alors être distingués : aux dettes (de vie) tutélaires non libérables à l’égard des puissances souveraines et des groupements d’appartenance s’opposent des dettes libérables, les dettes contractuelles de type marchand ou mutualiste. Corrélativement trois grandes formes de monnaies sont en concurrence-complémentarité dans la constitution des systèmes monétaires modernes : à des monnaies publiques adossées à des réserves métalliques ou à des anticipations d’impôts se sont ajoutées des monnaies privées de crédit bancaire adossées à des actifs marchands, et, dans une moindre mesure, des monnaies de crédit mutuel adossées à des relations de réciprocité.

I.B.3. Le rapport entre monnaie et souveraineté conduit à distinguer autorité et pouvoirs souverains

La distinction entre dettes libérables et dettes non libérables, qui remonte à Knapp, repose aussi sur l’idée que les premières sont autorisées (authorised) alors que les secondes sont d’autorité (authoritative). Le fondement des premières est d’ordre juridique, tandis que celui des secondes est d’ordre éthique. La distinction entre autorité et pouvoirs souverains trouve ici aussi son fondement[20]. Selon cette distinction, une autorité souveraine n’a pas de pouvoir propre, elle dit ce qui est juste et droit, mais ne dispose d’aucun moyen pour imposer ses vues, ailleurs qu’en son sein, autrement que par le respect qu’elle inspire aux divers pouvoirs et qui fait qu’ils s’y conforment ; une telle autorité est d’ordre éthique. Les pouvoirs, quant à eux, disposent de la force nécessaire pour imposer leurs décisions, mais n’ont pas d’autorité propre ; pour se maintenir en tant que tels ils doivent être légitimes, c’est-à-dire être et agir en conformité avec ce qui fait autorité et est autorisé par l’autorité souveraine. Si un pouvoir prétend disposer aussi de l’autorité, celle-ci est dégradée, comme dans la conception usuelle de la souveraineté où l’État est confondu avec la nation, ce qui déstabilise la société en la rendant plus conflictuelle.

Cette distinction entre autorité et pouvoirs permet de concevoir une souveraineté démocratique qui ne se réduit pas à un pouvoir unique supérieur à tous les autres pouvoirs, mais renvoie à une autorité souveraine qui symbolise le tout social[21] et est supérieure en valeur aux divers pouvoirs à qui sont délégués de simples droits de souveraineté avec les devoirs associés (c’est-à-dire des compétences exclusives ou partagées pour agir au nom de l’autorité souveraine). Une souveraineté bien ordonnée et socialement protectrice est ainsi composée d’une autorité souveraine unique et de pouvoirs souverains pluriels. C’est là une distinction qui nous paraît centrale pour distinguer la légitimité de la monnaie de sa légalité, les représentations de la communauté et de la souveraineté étant ce qui légitime les règles du jeu monétaire, par-delà leur caractère légal. On la retrouve à l’œuvre chez divers penseurs des institutions comme, par exemple, J.R. Commons[22] et M. Douglas[23].

I.C. La monnaie est confiance et la confiance dans la monnaie est triadique

Depuis que les monnaies de crédit l’ont emporté sur les monnaies métalliques, il est banal d’affirmer que la monnaie repose sur la confiance. Mais cette fiduciarité évidente des monnaies de crédit est-elle généralisable à toute monnaie ? Rapporter l’origine de la monnaie aux dettes de vie permet de l’affirmer. Car, en tant que celles-ci sont des représentations symboliques, des croyances, la monnaie qui en signale matériellement et organisationnellement la présence en tant que moyen de les mesurer et de les honorer, ne peut que relever d’une« foi sociale », pour parler comme M. Mauss[24] et F. Simiand[25], en sa capacité à agir de la sorte. Plus généralement, les crises monétaires montrent que toutes les monnaies, même les métalliques, sont fiduciaires[26] et que « la monnaie est confiance »[27]. La monnaie est une institution sociale, une convention ultimement fondée sur une croyance sociale, sur une confiance qui fait qu’elle est unanimement acceptée par une communauté, en dépit de son caractère purement conventionnel, voire arbitraire.

Cette conception requiert cependant une conceptualisation de la confiance dont la portée aille au-delà de la seule notion de crédibilité généralement privilégiée par les économistes, et dans laquelle la légitimité et la légalité ne sont pas réductibles l’une à l’autre, contrairement à ce que suggèrent les approches de la confiance qui se contentent de n’en distinguer que deux formes – interpersonnelle et institutionnelle[28]. Pour saisir les conditions d’acceptation de la monnaie et la qualité des régimes monétaires qui assurent sa légitimité, notre analyse de la « foi sociale » dans la monnaie en distingue trois formes : la confiance méthodique, mimétique et routinière, économiquement rationnelle à court terme ; la confiance hiérarchique de type juridico-politique ; la confiance éthique d’ordre symbolique[29].

La première, la confiance méthodique est celle la plus couramment mise en avant : elle permet que la monnaie soit acceptée de façon routinière dans les paiements parce que tout un chacun s’attend à ce que tout autre l’accepte aussi à sa valeur faciale ; elle relève du comportement mimétique selon lequel un individu accepte la monnaie parce que les autres font de même, chacun croyant de façon routinière qu’elle sera acceptée demain et après-demain à sa valeur du jour. La forme hiérarchique de la confiance renvoie, quant à elle, au fait que la monnaie est garantie par un pouvoir collectif qui lui-même inspire confiance en tant que représentant ou partie prenante d’une souveraineté protectrice. Il y a confiance hiérarchique lorsque la monnaie n’est acceptée de façon routinière que parce que la crédibilité de ses émetteurs est garantie par un pouvoir représentant la communauté de compte et de paiements (le pouvoir souverain ou un de ses agents). La confiance éthique enfin renvoie à l’autorité symbolique du système des valeurs et normes collectives, consensuellement acceptées, qui fonde l’appartenance sociale ; une monnaie dispose d’une confiance éthique dès lors que son acceptation résulte de la conformité de son régime de monnayage (émission, distribution, destruction) aux valeurs et normes éthiques sur lesquelles repose la communauté dans laquelle cette monnaie prétend valoir et être reconnue comme légitime.

Selon cette conception, la souveraineté tient un rôle central dans la confiance car si la souveraineté est légitime, la confiance dans la monnaie est assurée, la confiance méthodique étant garantie par la confiance hiérarchique et celle-ci par la confiance éthique. La distinction entre confiance hiérarchique et confiance éthique renvoie aux deux niveaux de la souveraineté signalés précédemment : au niveau hiérarchique il s’agit de pouvoirs souverains (banque centrale et/ou trésor public) ; au niveau éthique il s’agit de l’autorité souveraine qui confère leur légitimité aux pouvoirs souverains. La légitimité d’une monnaie se confond donc avec la confiance éthique qu’elle inspire. Ainsi la confiance éthique est à la confiance hiérarchique ce que la légitimité est à la légalité et ce que l’autorité symbolique est au pouvoir politique.

Cela dit, la confiance éthique peut elle-même prendre deux formes renvoyant l’une à une éthique de la tradition (valeurs d’appartenance héritées), l’autre à une éthique de la futurité[30] (valeurs d’appartenance projetées dans le futur et actives dans le présent). En effet, un enjeu central de la confiance éthique dans une monnaie concerne les effets redistributifs de son régime de monnayage et la conformité de ces effets avec les principes de justice qui fondent la société politique et le sentiment d’appartenance. Or ces principes peuvent renvoyer soit à une norme traditionnelle ancestrale ou mythique, considérée comme fondatrice du groupe (cas notamment des ancrages métalliques de la monnaie), soit à des valeurs et normes actualisant dans le présent un futur désirable (cas notamment de l’euro, en tant qu’opérateur de pacification des relations intra-européennes traditionnellement agonistiques).


[1]             Cf. P. Alary, J. Blanc, L. Desmedt & B. Théret (dir.), Théories françaises de la monnaie : une anthologie, PUF, 2016, mais aussi M. Aglietta & A. Orléan (dir.), La monnaie souveraine, Paris, Odile Jacob, 1998 ; M. Aglietta & A. Orléan, La monnaie entre violence et confiance, Odile Jacob, 2002 ; B. Théret (dir.), La monnaie dévoilée par ses crises, Éds de l’EHESS, 2 vols., 2007 ; B. Théret, « Les trois états de la monnaie : approche interdisciplinaire du fait monétaire », Revue économique, vol. 59, 2008, n4, p. 813-842 ; M. Aglietta, P. Ould Ahmed & J.-F. Ponsot, La monnaie entre dettes et souveraineté, Odile Jacob, 2016.

[2]             « Dans la conception instrumentaliste, les représentations de l’institution monétaire sont entièrement structurées autour de l’intérêt privé : la détention de monnaie par chacun se fait au prorata des satisfactions qu’elle est censée lui procurer. La notion de légitimité a été introduite pour faire valoir que cet ordre d’analyse est insuffisant et que le rapport à la monnaie repose nécessairement sur des formes d’adhésion, de croyances qui ne sauraient être réduites aux calculs bien mesurés des utilités individuelles » (A. Orléan, « Réflexions sur la notion de légitimité monétaire, l’apport de G. Simmel », in L. Gillard & J.-M. Baldner (dir.), Simmel et les normes sociales, L’Harmattan, 1993, p. 19-34, sp. 21).

[3]             Cf. « Sur les origines et le développement d’un institutionnalisme monétaire en France », Entretien avec Bruno Théret, conduit par P. Alary & L. Desmedt, Revue de la Régulation, n° 26, second semestre, déc. 2019.

[4]             J. R. Commons, Institutional Economics. Its Place in Political Economy, Transaction Publishers, 1990 [1934], p. 69-70 et 73.

[5]          Ibid., p. 513.

[6]             Pour Commons, dès lors que l’action collective est organisée, l’institution est multidimensionnelle : « Une institution a d’abord un corps de croyances acceptées qui colorent et forment les désirs de l’individu depuis l’enfance ; elle est deuxièmement un groupe de produits matériels visant à satisfaire ses désirs ; enfin, c’est une organisation qui fixe l’alignement des individus les uns sur les autres. […] Les croyances communes et les désirs sont les forces vitalisantes, actives au sein de l’institution. Les produits matériels représentent sa capacité de commandement sur la nature. L’organisation lui donne son unité et sa capacité de commandement sur la société » (J. R. Commons, « A Sociological View of Sovereignty. I », American Journal of Sociology, Vol. 5, 1899, n° 2, p. 1-15, sp. 4 et 8).

[7]             Les sociétés modernes peuvent être considérées comme des tissus de relations sociales impliquant des droits et des obligations réciproques, ou comme des réseaux de dettes et créances engendrées par des transactions de types différents et hétérogènes. Trois grands types de transactions économiques sont le plus souvent distingués : des transactions de marché (échanges entre équivalents), des transactions fiscales entre des individus et un collectif qui centralise et redistribue des ressources économiques, et des transactions de réciprocité (échanges de dons) et de partage.

[8]             Sur la distinction entre autorité et pouvoirs souverains, voir ci-dessous.

[9]          B. Théret, « La monnaie au prisme de ses crises d’hier et d’aujourd’hui », in B. Théret (dir.), La monnaie dévoilée par ses crises, Éds de l’EHESS, 2007, vol. I, p. 17-74, sp. 60.

[10]           « De 1970 à 2010, le FMI a compté 208 krachs monétaires, 145 crises bancaires et 72 crises de dette souveraine. » (D. Dron, « L’écologie, un modèle pour la finance », Études, 2015/11, p. 43-56, sp. 43).

[11]           « La monnaie valuta est celle qui est valide en elle-même, du fait que l’administration et les tribunaux l’utilisent comme moyen de paiement. […] sa qualité essentielle est le cours légal réel en vigueur pour payer les dettes et les impôts. […] La monnaie valuta (qui a cours légal) ne fonctionne pas comme une marchandise et n’est jamais achetée. Elle est simplement le moyen de paiement en dernier ressort de l’administration et des tribunaux, qu’il s’agisse de recettes ou de dépenses » (J. R. Commons, Institutional Economics, op. cit., p. 471, qui se réfère ici à G. F. Knapp).

[12]           Le « capital-vie » renvoie au fait que « tout se passe comme si, dans les sociétés traditionnelles (et à bien des égards cette représentation survit à leur disparition), existait un modèle de réserve de vie, un stock énergétique qui ne peut être entamé ou menacé sans que soit ressentie la nécessité de le restaurer ». La vie comme fait biologique et comme existence sociale doit être maintenue « dans son intégrité ; toute atteinte appelle une action en retour, une procédure de compensation. Telle est la dette de vie. » (M. Hénaff, Le Prix de la Vérité : le don, l’argent et la philosophie, Seuil, 2002, p. 298-299).

[13]           B. Théret, « Monnaie et dettes de vie », L’Homme, 2009, n° 190, p. 153-180.

[14]           B. Théret, « De la dualité des dettes et de la monnaie dans les sociétés salariales », in M. Aglietta & A. Orléan (dir.), La monnaie souveraine, Odile Jacob, 1998, p. 253-287.

[15]           B. Théret, « La dette (et le don) contre le partage ? », in J. Blanc, I. Guérin, I. Hillenkamp, S. Morvant-Roux & H. Saiag (dir.), Pour une socio-économie engagée. Monnaie, finance et alternatives, Classiques Garnier, 2018, p. 201-230 et B. Théret, « Sécurité ou protection ? Assurance des risques ou réciprocité des attentes ? », Revue française de socio-économie, 2018, n° 20, 1er sem., p. 195-200.

[16]           J.R. Commons, Institutional Economics, op. cit., p. 463.

[17]           B. Théret, « La souveraineté : des référentiels philosophiques pluriels, des régimes historiques hybrides », in O. Giraud & Ph. Warin (dir.), Politiques publiques et démocratie, La Découverte, 2008, p. 381-406.

[18]           B. Théret, « Philosophies politiques de la monnaie : une comparaison de Hobbes, Locke et Fichte », Œconomia – Histoire / Épistémologie / Philosophie, vol. IV, 2014, n°4, p. 517-589.

[19]           V. Dutraive & B. Théret, “Two Models of the Relationship Between Money and Sovereignty: An Interpretation Based on John R. Commons’s Institutionalism”, Journal of Economic Issues, vol. 51, 2017, n° 1, p. 27-44.

[20]           M. Aglietta & A. Orléan (dir.), La monnaie souveraine, op. cit.

[21]           Cette autorité peut être une constitution, ou un ensemble de valeurs d’appartenance à une société ou une communauté ; elle mobilise elle-même un pouvoir autorisé qui lui est propre et est chargé de résoudre les conflits entre pouvoirs en interprétant la lettre de ce qui fait autorité.

[22]           Op. cit.

[23]           Pour Douglas (Ainsi pensent les institutions, Usher, 1989, p. 42), il faut entendre par « institution » un « groupement social légitimé » dont « l’autorité légitimante peut venir d’une personne … ou … se baser sur un consensus ou sur un principe fondateur » (cité in A. Orléan, loc. cit., p. 22, note 2). Pour Commons, l’éthique est l’autorité supérieure, la clef de voute symbolique de la société, l’ensemble des valeurs sociales constitutives du bien commun : « nous distinguons entre le but ultime et deux niveaux de finalité instrumentale. Le but ultime est éthique – le bien public ou commonwealth tel que conçu par les autorités. La finalité instrumentale est premièrement juridique et secondairement économique. […] les finalités instrumentales de l’homme civilisé sont doubles, nommément, le contrôle du pouvoir coercitif des fonctionnaires d’autorité à travers la citoyenneté, et le contrôle du comportement économique des autres citoyens à travers le contrôle du pouvoir et des choix d’opportunités. Le but ultime, inséparable des deux premiers, est le but éthique d’inciter et de partager la production de tous les services qui constituent les ressources limitées du commonwealth » (J.R. Commons, Legal Foundations of Capitalism, Transaction Publishers, 1995 [1924], p. 114 (cité in B. Théret, « Économie, éthique et droit : la contribution de l’économie institutionnelle de John R. Commons à la compréhension de leurs (cor)rélations », in M. Gadreau & Ph. Batifoulier (dir.), L’éthique médicale et la politique de santé, Économica, 2005, p. 63-91, sp. 78).

[24]           « La monnaie n’est nullement un fait matériel et physique, c’est essentiellement un fait social ; sa valeur est celle de sa force d’achat, et la mesure de la confiance qu’on a en elle. Et c’est de l’origine d’une notion, d’une institution, d’une foi, que nous parlons. […] Et la vraie foi que nous nourrissons vis-à-vis de l’or et de toutes les valeurs qui découlent de son estimation, n’est-elle pas en grande partie la confiance que nous avons dans son pouvoir ? L’essence de la foi en la valeur de l’or ne réside-t-elle pas dans la croyance que nous pourrons obtenir, grâce à lui, de nos contemporains les prestations – en nature ou en services – que l’état de marché nous permettra d’exiger ? (M. Mauss, « Les origines de la notion de monnaie », in Œuvres, t. 2, Éds de Minuit, 1974 [1914], p. 107-115, sp. 106 et 111-112).

[25]         Le « fond véritable qui est à reconnaître à la valeur d’une […] monnaie [inconvertible], […] est fait d’appréciations, d’estimations, de croyances, de confiance, de défiance, produits de sentiments autant que de raison […] ; c’est simplement et d’ensemble une croyance et une foi en cette expression de valeur qui porte la marque d’un pays. […] Cette représentation à la fois intellectuelle et affective qu’est une monnaie de cette sorte est le fait non pas d’individualités compétentes et informées (qui justement ne comprennent pas les comportements effectifs de cette monnaie), mais bien de groupes, de collectivités, d’une nation ; elle est sociale. Elle a un caractère et un rôle manifestement objectifs, parce qu’elle est une croyance et une foi sociale, et comme telle, une réalité sociale » (F. Simiand, « La monnaie, réalité sociale », Annales sociologiques, série D, Vol. 1, 1934, reproduit dans F. Simiand, Critique sociologique de l’économie. Textes présentés par J.-Ch. Marcel et Ph. Steiner, PUF, 2006, p. 215-259, sp. 243-244).

[26]           J. Andreau, G. Carré, J.-M. Carrié, Ch. Lamouroux, « La fiduciarité des monnaies métalliques : une comparaison historique », in B. Théret (dir.), La monnaie dévoilée par ses crises, op. cit., vol. I, p. 265-303. « L’or n’est que la première des monnaies fiduciaires » (G. Pirou citant F. Simiand, in F. Simiand, Critique sociologique de l’économie, op. cit., p. 267).

[27]           M. Aglietta & A. Orléan, La monnaie entre violence et confiance, op. cit.

[28]           É. Laurent, L’économie de la confiance, La Découverte, Repères, 2012.

[29]           Cette conception triadique de la confiance est conforme à celle proposée dès 1993 par l’historien numismate François Thierry pour les monnaies de la Chine ancienne : « ces monnaies sont de véritables billets métalliques dont la valeur repose uniquement sur la confiance dans le gouvernement [confiance hiérarchique BT], sur la réciprocité d’usage au taux légal [confiance méthodique BT] et sur l’agrément de la population [confiance éthique BT]. […] Dans une société où fonctionne un système monétaire fiduciaire, le problème de la confiance est le problème fondamental. Cette confiance est fondée à la fois sur les liens qui unissent gouvernants et gouvernés, mais aussi sur la capacité des gouvernants à garantir les termes du contrat qui les lie aux gouvernés [autre définition de la confiance éthique BT] » (F. Thierry, « De la nature fiduciaire de la monnaie chinoise », Bulletin du cercle d’études numismatiques, vol. 30, 1993, n1, p. 1-11, sp. 6-7).

[30]           Au sens de J. R. Commons (1990 [1934], op. cit.), i.e. l’avenir tel qu’on l’envisage ou anticipe dans le présent, ou de ce que M. Mauss qualifie « d’attente, d’escompte de l’avenir, […] l’une des formes de la pensée collective » (« Débats sur les fonctions sociales de la monnaie », in Œuvres, t. 2, Paris, Éds de Minuit, 1974 [1934], p. 116-120, sp. 117), en en soulignant l’importance et en associant à son point de vue F. Simiand.


OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
brunotheret (22 octobre 2024). DE LA LÉGITIMITÉ DE LA MONNAIE À LA LÉGITIMITÉ DES FINANCES PUBLIQUES : UN POINT DE VUE D’ÉCONOMIE INSTITUTIONNELLE (1/2). Sociologie politique de l'économie. Consulté le 10 novembre 2024 à l’adresse https://doi.org/10.58079/12jmj


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